Conditions générales de vente
[À REMPLACER — texte définitif à fournir]
Cette page « CGV » doit contenir au minimum :
- Identification du vendeur et champ d'application
- Caractéristiques des produits (renvoi aux fiches produit)
- Prix, modalités de paiement et sécurité
- Modalités de commande et de confirmation
- Livraison : zones desservies, délais, frais
- Droit de rétractation (renvoi vers la Politique de rétractation)
- Garantie légale de conformité (2 ans) et vices cachés
- Service après-vente et pièces détachées
- Responsabilité et force majeure
- Droit applicable et règlement des litiges (médiation à la consommation)